EDITEUR ET
PROPRIETAIRE RESPONSABLE DU
DOMAINE "JANROM.COM" ou "ROM.BRUSSELS":
srl Jan Rom
no. de TVA intracommunautaire: BE 0475 907 437
montant du capital social: EUR 18.600,00
rue des Petits Carmes 2
1000 Bruxelles (BELGIQUE)
tél. +32 (0)2 5131267
Le résponsable du
traitement des données à caractère personnel est la SRL JAN ROM
représentée par Monsieur Jan Rom.
Pour toute question relative à la
protection des données à caractère personnel, veuillez vous adresser à la
sprlu Jan Rom par courrier postale, ou par courrier éléctronique (info@rom.brussels).
Nous même quotidiennement victime d'innombrables
courriels non sollicités, d'appels téléphoniques de marketing, et
d'envois postaux publicitaires...
nous nous sommes donné comme première règle de conduite: NE JAMAIS ENVOYER
DES COURRIELS NON SOLLICITÉS, DES MAILINGS POSTAUX, etc...
Si un courriel non sollicité, qui semble provenir du domaine "janrom.com" ou "rom.brussels" vous a été envoyé, veuillez nous le transmettre sur info@rom.brussels.
HÉBERGEUR:
ONE.COM (B-one FZ-LLC)
Kalvebod Brygge 24
1560 Copenhague V
DANEMARK
no. TVA intracommunautaire: EU208000020
tél. +33 176 540631
license DIC numéro 19958
SOCIÉTÉ DE
PAIEMENT EN LIGNE:
PAYPAL (Europe) sàrl & Cie
22 Boulevard Royal
L-1150 LUXEMBOURG
tél. +352 27858827
SOCIÉTÉ DE
PAIEMENT PAR CARTE, EN BOUTIQUE à 1000 BRUXELLES, rue des Petits Carmes 2, OU
EN VENTE AMBULANTE CHEZ NOS CLIENTS:
WORLDLINE SA
chaussée de Haecht 1442
B-1130 Bruxelles
BELGIQUE
TVA BE 0418 547 872
tél. +32 (0)2 727 88 99
FOURNISSEUR DE
TERMINAL DE PAIEMENT PAR CARTE, EN BOUTIQUE à 1000 BRUXELLES, rue des Petits
Carmes2, OU EN VENTE AMBULANTE CHEZ NOS CLIENTS:
KEYWARE SMART CARD DIVISION NV/SA
Ikaros Business Park
Ikaroslaan 24
B-1930 Zaventem
TVA BE 0449 832 253
tél.+32 (0)2 3462523
LIMITES DE RESPONSABILITÉ:
En cas de problème(s) de santé spécifique(s), les indications sur ce site, dans nos courriels, ou dans nos conseils de vente téléphoniques, ou en boutique, en rapport avec les produits de literie proposés, ne peuvent en aucun cas
remplacer l'avis de votre médecin traitant.
Des indications ou spécifications données par courriel, ou figurant sur les pages web peuvent contenir des erreurs, peuvent avoir été modifiées à notre insu, ou ne pas spécifier des frais supplémentaires éventuels de transports, de dédouanements, de montage,
etc...
POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ, EN BOUTIQUE à 1000 Bruxelles, rue des
Petits Carmes 2 ou EN VENTE AMBULANTE CHEZ NOS CLIENTS:
lors de la passation d'une commande en boutique/en vente ambulante au
domicile de nos clients, les données du clients figurantes sur le bon de commande manuscrit ne seront pas encodées informatiquement
par le propriétaire, SAUF si une facture de vente dactylographiée est rédigée. Si le client
désire que son achat soit traité comme
une vente comptoir, aucune facture dactylographiée sera nécessaire,
mais les conditions de paiement devront être adaptées en fonction de cela
(paiement du solde avant la livraison par carte bancaire/carte de
crédit, ou en espèces, si le montant maximum légal pour les paiements en
espèces ne soient pas dépassé).
Si le client le désire, une vente comptoir peut rester totalement anonyme tant qu'elle ne dépasse pas les montants maximum définis par la loi belge en cette matière. Si cette vente comptoir soit payée par carte de banque/carte de crédit: veuillez voir les points de confidentialités souslevés ci-dessous.
L'original du bon de commande/ticket de caisse manuscrit sera archivé pendant la période légale obligatoire en tant que preuve fiscale, et ne sera JAMAIS communiqué à des tiers, à l'exception, dans le cadre d'une obligation légale éventuelle, aux autorités belges. Ce original manuscript ne contient que les informations personnelles que le client désire communiquer, notemment: un nom (non vérifié par le propriétaire), éventuellement: un numéro de contact, éventuellement: une adresse de courriel, mais obligatoirement: la déscription de la marchandise commandée et sa valeur.
Lors d'un paiement avec carte de banque/carte de crédit le ticket servant comme preuve du paiement par carte sera également gardé pendant la même période légale obligatoire, sauf en cas de perte éventuelle. Dans ce dernier cas le client seul est résponsable de la production du ticket de preuve de paiement par carte.
Lors d'un paiement par carte de banque/carte de crédit en boutique à 1000 Bruxelles, rue des Petits Carmes 2, ou en vente ambulante chez nos clients, des données seront transmises sous forme éléctronique par réseau mobile GPRS, et non par réseau informatique cablé, à des tiers, notemment à la société de paiement par carte en boutique, mentionée ci-dessus, et elle seront transmises par un appareillage éléctronique mobile fournis par le fournisseur de terminal de paiement par carte en boutique ou en vente ambulate, mentionné ci-dessus.
Lors de la rédaction d'un devis et/ou d'un bon de commande dactylographié, les données que le client a transmis sont traitées informatiquement, de manière locale et non mobile, par le propriétaire, mais ne seront jamais transmises à des tiers, ou utilisés, par la suite, à des fins de marketing. Lors de l'envoi par courriel de ces mêmes documents, le document est transféré au serveur du hébergeur mentionné ci-dessus.
La version
éléctronique du bon de commande, d'une facture ou d'un devis sera détruite
sur demande explicite du client uniquement.
Autrement, il restera stocké à durée indétérminé sur le poste de travail
du propriétaire, un poste normalement protégés, mais lié à l'internet, et
sera effacé quand le propriétaire décide, mais:
La version matérielle et originale (imprimé ou manuscrite, et fixé à une certaine date), archivée par le proproiétaire pendant la période légale obligatoire, d'un quelconque document sera toujours le document légalement valable, et non sa version archivée éléctroniquement.
Lors de la rédaction d'une facture de vente, celle-ci sera rédigée sur un logiciel adéquat, et de manière locale par le propriétaire, sur un poste de travail fixe, normalement protégé, mais lié à l'internet, et puis uniquement transmises sous sa forme imprimée, à un bureau d'expert comptable, agrée IPCF, situé à Bruxelles, et ceci exclusivement dans le cadre de leur mission, c'est-à-dire, l'encodage des valeurs comptables et l'établissement d'un listing TVA.
Les ventes comptoirs sont inscrites dans le livre de caisse légal obligatoire sous le nom (-non vérifié par le proprétaire) que le client donne lors de la rédaction du bon de commande. Ce nom d'inscription doit créer un lien avec un bon de commande manuscrit ou dactylographiée /une facture dactylographiée - s' il en existe un/une.
Les ventes faisant objet d'une facture de vente dactylographiée sont inscrites dans la comptabilité uniquement sous le nom (non vérifié) pour les clients en tant que personnes physiques, et sous leur dénomination légale (nom de société et numéro de TVA vérifiés) pour les sociétés. Une facture dactylographiée doit toujours faire référence à un bon de commande (manuscrit ou dactylographié) -si ce dernier existe. Une facture dactylographiée doit toujours faire référence à une marchandise clairement identifiable, le prix payé, la quantité commandée.
En cas de litige le
propriétaire se réserve le droit d'utiliser TOUS LES DOCUMENTS en sa possession,
éléctroniquement stocké/rédigé/envoyé par courriel ou sur support matériel, mais en
AVERTIRA TOUJOURS LE CLIENT.
COOKIES (ou TRACEURS) SUR LE SITE INTERNET:
Le site "janrom.com" (ou "rom.brussels") n'utilise qu'un minimum de cookies, des
traceurs strictement nécessaires, qui ne nécessite légalement pas le consentement préalable de
l'utilisateur. Ceci conformement aux directives européennes, notemment 2002/58/CE et
2009/136/CE. Ces cookies sont uniquement nécessaires à la navigation sur le site.
POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ SUR LE SITE INTERNET:
Comme pour le traitement des données de ses clients dans sa boutique, située à
la rue des Petits Carmes 2, 1000 Bruxelles en Belgique, ou en vente ambulante
chez ses clients, le propriétaire de ces domaines ("janrom.com" et "rom.brussels") suit une politique de confidentialité rigoureuse afin de protéger l'identité de ses clients et de ses visiteurs.
Le propriétaire du domaine "janrom.com" et/ou "rom.brussels" NE COLLECTE AUCUNE INFORMATION sur ses visiteurs
du site internet UNIQUEMENT lors des EXCEPTIONS SUIVANTES:
1) lors d'un achat en ligne, certains données nécessaires (et indispensables) sont enregistrés par le propriétaire sous la façon qu'elle lui ont été communiqués par la société de paiement en ligne
(cf. ci-dessus).
2) Lors d'un envoi d'un courriel qui s'adresse à une adresse courriel lié à ces domaines, votre adresse courriel et le contenu de votre courriel seront transmises par l'hébergeur
(cf. ci-dessus) au propriétaire de ces domaines, et ce dernier les enregistre alors pendant une certaine durée. Dans ce cas, votre adresse courriel et le contenu de votre courriel ne sera EN AUCUN CAS utilisé par le propriétaire du domaine pour des envois de courriels publicitaires non-sollicités, ou
tout autre courriel, sauf si vous le demanderiez explicitement dans votre courriel (p.ex. votre courriel demandant/nécessitant une réponse). A l'inverse, le propriétaire se réserve le droit d'effacer des données qui lui sont communiquées et ne lui semble plus importantes, et ceci à n'importe quel moment. Les adresses de courriel ne sont JAMAIS communiqué à d'autres tiers que le hébergeur.
Sachez que certaines fonctionnalités des sites "janrom.com" et "rom.brussels" (partage de contenus sur les réseaux sociaux, achats en ligne, envoi/réception de courriel, envoi de documents PDF attaché à un courriel, localisation du magasin sur un système de carte, etc.) s’appuient sur des services proposés par des tiers généralement connus -et réputés- pour ces services en ligne. Pour cela votre navigateur web peut-être redirigé sur le site de ce tiers.
3) lors d'une visite du site internet le client peut laisser son mail pour recevoir des courriels avec des infos. Mais au-delà de ces renseignements
demandés aucun autre courriel lui sera envoyé à des fins de publicité ou de marketing.
Comme tous les utilsateurs des services internet de ce genre, le propriétaire n'a aucun contrôle réel sur l'utilsation de vos données par ces tiers. Ainsi il ne peut pas être tenu résponsable pour le traitement de vos données par ces tiers. Notons que l'ensemble des données, permanentes et temporaires, des sites "janrom.com" et "rom.brussels", et les comptes email qui y sont associées, sont physiquement hebergés chez un hébergeur, également un tiers. Notez que le propriétaire de "janrom.com" et "rom.brussels"
n'utilise aucune des fonctionnalités de relévé statistiques que ce hébergeur propose à ses clients.
Le propriétaire même du domaine "janrom.com" et "rom.brussels" vous invite de prendre contact directement par téléphone,
par voie postale, ou de lui rendre visite à Bruxelles afin d'exclure tout danger lié à l'utilisation de vos données par des tiers comme décrite ci-dessus. Si un courriel non-sollicité qui semble provenir du domaine "janrom.com" ou "rom.brussels" vous ai parvenu, veuillez nous prévenir
(info@rom.brussels) afin qu'on puisse prendre des mesures adéquates.
CONDITIONS
GÉNÉRALES DE VENTE:
1.
GENERALITES. Les ventes sont
réputées faites à Bruxelles. Tout client, par le fait de nous passer
commande, est censé connaître et accepter sans réserve les conditions de
vente énumérées ci-après. La nullité éventuelle d’une clause n’entraîne
pas la nullité des conditions générales.
2.
PROPRIETE INTELLECTUELLE. Notre
devis ainsi que nos dessins et maquettes, qui éventuellement les accompagnent,
restent notre propriété. Ils ne peuvent être communiqués, même
partiellement à des tiers sans notre autorisation sous peine de dommages et intérêts.
3.
COMMANDES. Les commandes qui
nous sont transmises ne nous engagent qu’après notre acceptation. Toute
commande doit obligatoirement porter le nom et le numéro de l’objet commandé
indiqués dans les tarifs. Pour les matières premières d’origine naturelle
utilisées dans nos fabrications (bois, fibres naturelles, marbre ou tissus, par exemple), nous ne
pouvons garantir une parfaite identité en dessin, densité, teintes et veinages, que ce soit en
commande sur échantillon ou en cas de réassortiment. Ces différences ne
pourraient en aucun cas constituer un motif de résiliation ou de réduction du
prix.
4.
MODIFICATIONS DE COMMANDES.
Toute modification de commande n’emporte modification du contrat qu’après
notre accord écrit. Elle ne pourra être acceptée que dans la limite où elle
ne perturbe pas la fabrication. Elle pourrait, le cas échéant, donner lieu à
une majoration des prix tarifiés.
5.
ANNULATION DE COMMANDE.
Toute annulation de commande, après acceptation de notre part, entraîne la
facturation de 50% du montant de la commande, à titre de fixation forfaitaire
du préjudice subi et des frais occasionnés.
6.
LIVRAISON. Sauf stipulation
contraire, nos marchandises ne nécessitant aucun montage sont livrées « franco
domicile » à Bruxelles à partir de 750 €. En dehors de Bruxelles et
sur le territoire belge, le client est tenu de régler un montant forfaitaire de
75 € ttc. Les livraisons à l’étranger font l’objet de stipulations
particulières à convenir expressément. Pour toute marchandise nécessitant un
montage, les frais s’élèvent à 5% du montant total de la commande.
L’acheteur doit, en cas d’avaries ou de dommages, formuler ses réserves
auprès du transporteur à l’arrivée de la marchandise. Les contestations
relatives à la livraison doivent être expressément signalées et mentionnées
sur le bordereau de livraison. Le retour du double de bordereau de livraison,
visé et signé par l’acheteur (ou son délégué), sera considéré comme
quittance de réception définitive. Les marchandises sont mises en place si le
local est libre et si les meubles peuvent être montés facilement par les
escaliers ou l’ascenseur. Le client est tenu de nous prévenir à l’avance
si les meubles doivent être montés par les fenêtres. La mise en place est
assurée par des déménageurs spécialisés et aux frais du client. Les frais résultant
de tout déplacement injustifié du personnel et des camions seront également
à charge de l’acheteur. Dans le cas où la marchandise doit être présentée
plus d’une fois à l’adresse du client, celui-ci est tenu de payer un
forfait de 60 € par déplacement supplémentaire.
7.
DELAIS DE LIVRAISON. Les délais
de livraison sont donnés avec le plus de précision possible. Si le respect
d’un délai précis est pour l’acheteur une condition essentielle de son
accord, il en sera fait mention dans le bon de commande. Nous n’encourrons
aucune responsabilité pour le retard à la livraison, ou non exécution des
commandes, dans les cas suivants: a. dans le cas où les conditions de paiement
stipulées sur notre confirmation de commande n’auraient pas été observées
par l’acheteur; b. dans le cas où les renseignements nécessaires pour l’exécution
de la commande ne nous seraient pas parvenus en temps utile (notamment la désignation
précise des qualités et coloris de tissu pour le garnissage éventuel); c. si
le retard ou la non exécution de la commande résulte d’un cas de force
majeure, ou du retard, ou d’une rupture de stock de nos propres fournisseurs,
ou plus généralement de toute cause indépendante de notre volonté.
8.
MAGASINAGE. Dans le cas où
la date de livraison es reportée par l’acheteur, la marchandise est considérée
comme livrée à la date prévue sur la confirmation de commande. La marchandise
sera mise en garde-meubles aux frais (15 € par m2 et par mois) et
risques de l’acheteur; la facturation sera établie dès ce moment, et le
paiement se fera au comptant dès réception de la facture.
9.
FACTURATION. Les réclamations
éventuelles à l’égard des factures doivent, sous peine de déchéance, être
introduites par écrit dans les huit jours de la date de la facture.
10.
FACTURATION POUR LES TISSUS. Aucune
livraison ne sera faite pour un métrage inférieur à 0,50 m considéré comme
un minimum de facturation. Les métrages sont arrondis de 5 en 5 cm.
11.
PAIEMENTS. Les marchandises
sont payables à Bruxelles. Un acompte de 30% à 50% doit être versé dès la
commande. Nos prix s’entendent pour un paiement comptant net à la réception
de la facture. Le paiement ne peut en aucun cas être différé dès l’instant
où la livraison a été effectuée. La nécessité d’un réglage, de
l’ajout ou du remplacement d’une pièce manquante ou défectueuse ne peut
donner lieu qu’à une retenue maximale de 10% du prix total, sauf si le bien
est impropre à l’usage auquel il est destiné. En cas de retard de paiement,
un intérêt mensuel de 1% sera dû. Toutes les marchandises restent la propriété
du vendeur jusqu’à paiement intégral du montant de l’achat.
12.
CESSATION DE PAIEMENT. En
cas de suspension de paiement, concordat ou faillite de la part de l’acheteur,
la vente sera immédiatement résolue de plein droit dès la survenance de
l’un quelconque de ces faits, à moins que nous ne notifions à l’acheteur
notre décision de maintenir la vente.
13.
SOLIDARITÉ. Le client qui
signe le bon de commande est responsable du paiement de la facture. Si la
facture est établie au nom d’un tiers à la demande du client, le client et
le tiers sont solidairement responsables du paiement de celle-ci et de l’exécution
des autres obligations découlant de nos conditions générales et particulières.
14.
RETOURS. Aucune marchandise
ne peut nous être renvoyée sans notre consentement préalable, comprenant nos
instructions de réexpédition. Toute marchandise rendue en bon état, acceptée
par nous, donnera lieu à une note de crédit ou un remboursement à concurrence
d’un maximum de 80% du montant facturé.
15.
ATTRIBUTION DE JURIDICTION. En
cas de litige ou de contestation - même en référé - sont seuls compétents
les tribunaux de Bruxelles.
16.
LIMITATIONS DES GARANTIES. Les
renseignements que nous donnons à la vente des articles de literie portent sur
les propriétés des produits. Nous expliquons et nous comparons les avantages
des différentes matières pour le sommeil.
Le
choix de toute caractéristique subjective (p. ex. de la fermeté, de la
souplesse, la thermique…) étant uniquement une décision du client qui peut
seul juger en fonction de ses habitudes, de ses besoins et de sa santé- et ceci
après divers tests sur nos articles d’essai.
Matelas:
Il est tout à fait normal que les matériaux de rembourrage (en particulier la
laine naturelle et/ou le coton naturel) utilisés dans le matelas puissent être
comprimés de façon permanente jusqu'à 60% de leur épaisseur initiale. C'est
pourquoi les matelas et les surmatelas peuvent avoir une perte de hauteur locale
(« trace couchée »). Sur un an d'utilisation cela peut aller jusqu'à
1,5cm, après 5 ans jusqu’à 2,0cm et une telle perte de hauteur locale n'est
pas couverte par la garantie car il s’agit d’un phénomène normal. Les réclamations
ayant comme objet une trace couchée inférieure à ces tailles ne sont pas
couvertes par la garantie :
1.
Placez le matelas sur une surface plane et dure.
2. Placer une latte normalisé
(NEN 1334, ou alternatives identiques, à travers le matelas).
3. Vérifier
s'il y a un espace entre le profil et le matelas.
4. Mesurer cet espace sans
exercer de pression sur le matelas.
Déviation
des dimensions: Pour les matelas et sommiers: Les écarts de longueur nominale,
de largeur ou de hauteur ont une tolérance de +2 à -2cm. Les surmatelas: de
+2cm (si lavable, surdimensionnement contre rétrécissement:+10cm) à - 2cm.
Cette méthode est basée sur la norme NEN-EN 1334.
Sommiers :
La garantie sur le matelas est uniquement valable avec l'utilisation d'un support de matelas
approprié qui permet une ventilation suffisante, un support de matelas affaissé
ou insuffisamment supportant entraîne une usure prématurée du matelas et
annule la garantie du matelas.